Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRION NISAS
SOCIETE DES VIGNOBLES O.J.H. D'ORMESSON, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1560001
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1999

Présentation de la marque CARRION NISAS

Déposée le 14 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES VIGNOBLES O.J.H. D'ORMESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARRION NISAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES VIGNOBLES O.J.H. D'ORMESSON domicilié(e) Château d'Ormesson, 34120 LEZIGNAN LA CEBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CARRION NISAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRION NISAS est expirée depuis le 14 novembre 1999.

SOCIETE DES VIGNOBLES O.J.H. D'ORMESSON a également déposé les autres marques suivantes : CARRION NISAS , CARRION-NIZAS , DOMAINE DE ST. FERRÉOL D'ORMESSON , L'ENCLOS DU DOMAINE D'ORMESSON , BOUQUET DE LYS , SAINT FERREOL-D'ORMESSON


SOCIETE DES VIGNOBLES O.J.H. D'ORMESSON, société à responsabilité limitée - Château d'Ormesson, 34120 LEZIGNAN LA CEBE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)